Chaque pratique artistique a sa propre économie. Voici comment nous appréhendons les principaux métiers que nous accompagnons, et les revenus qui les composent.
Cette liste n'est pas exhaustive — si votre pratique ne s'y retrouve pas exactement, parlons-en directement.
Droits SACEM, cachets de concerts et de sessions, parfois cumul entre BNC et intermittence.
Cachets d'intermittence et droits voisins versés par l'ADAMI ou la SPEDIDAM selon votre discipline.
Cachets d'intermittence, et droits d'auteur si vous écrivez également vos textes ou adaptations.
Régime social spécifique (DFS, congés spectacles), alternance d'employeurs et de contrats courts.
Ventes d'œuvres, régime social des artistes-auteurs, parfois TVA sur la marge selon les cessions.
Droits d'auteur versés par la SAIF ou l'ADAGP, combinés à des prestations de prise de vue.
Prestations facturées en BNC, parfois droits d'auteur associés à une création.
Revenus de plateformes digitales, partenariats de marque, généralement déclarés en BNC.
Cachets et droits perçus au sein d'un collectif ou d'une compagnie, déclarés en BNC à titre individuel.
Un même euro perçu n'a pas le même traitement fiscal et social selon sa nature. C'est là que se joue une bonne partie de votre optimisation.
Rémunération salariale d'une prestation artistique, le plus souvent sous le régime de l'intermittence du spectacle.
Rémunération de la création, versée par la SACEM, la SACD, l'ADAGP ou la SAIF — déclarée en BNC ou en traitements et salaires selon l'option retenue (art. 93-1 quater CGI).
Rémunération de l'interprétation, versée par l'ADAMI, la SPEDIDAM, la SPPF ou la SCPP.
Bourses, résidences, aides à la création : leur traitement fiscal varie selon leur nature et leur organisme d'origine.
Cession d'œuvres physiques ou numériques, avec un régime de TVA parfois spécifique (régime de la marge).
Cachets ou droits perçus à l'étranger, soumis à des retenues à la source encadrées par les conventions fiscales bilatérales.
Premier échange gratuit et sans engagement — réponse sous 48 h ouvrées.